Description

Deux terrains voisins à Stukely-Sud. Le premier offre plus de 222 acres de forêt mixte : épinettes, pins, bouleaux et feuillus colorés, sentiers existants, un étang, un ruisseau et des milieux humides riches en faune. En zone agricole sans droit de construire, il se prête à la chasse, à la randonnée, à la conservation ou à l'aménagement forestier. Le second est un terrain boisé de 4,5 acres avec droit de construire et façade sur rue, idéal pour une maison ou un refuge à la campagne. Un corridor d'Hydro-Québec traverse le secteur. Près d'Eastman, Magog et du Mont-Orford. Une rare occasion de posséder une terre dans les Cantons-de-l'Est.

Sommaire

Lot 2 238 408 : 901 043 m² (environ 222,6 acres). Grande terre à bois en forêt mixte composée d'épinettes, de pins, de bouleaux blancs et de feuillus. On y trouve des sentiers existants, un étang, un ruisseau et des milieux humides.
Lot 2 238 409 : 18 192 m² (environ 4,5 acres). Terrain boisé avec façade sur le chemin Robert-Savage.

ZONAGE
Les deux lots sont situés en zone agricole au sens de la LPTAA. En vertu du règlement de zonage 215-2014 de Stukely-Sud, ils se trouvent dans une zone agroforestière de type 1 (AF). La municipalité a confirmé par écrit que, conformément à l'article 59, un usage résidentiel est permis sur une superficie maximale de 3 000 m², ou de 4 000 m²

La grille des usages de la zone AF autorise notamment :

Les habitations unifamiliales isolées
Les bureaux intégrés à l'habitation
L'agriculture (culture du sol et élevage)
La vente au détail de produits de la ferme
Les gîtes touristiques et tables champêtres, sous certaines conditions
Les pavillons-jardins

Le bâtiment principal peut compter jusqu'à 2 étages. Le taux d'occupation du sol est limité à 15 % pour le bâtiment principal et à 5 % pour les bâtiments accessoires. Les marges de recul minimales sont de 11 à 15 m à l'avant, de 8 à 12 m à l'arrière et de 5 m de chaque côté, selon la zone. Un permis de construction de la municipalité est requis pour toute construction.

PENTES
La réglementation municipale interdit toute construction sur les pentes de 15 % et plus. La municipalité a confirmé que la majorité du terrain présente des pentes inférieures à 15 %. Une carte des pentes est disponible.

SERVITUDE D'HYDRO-QUÉBEC
Une servitude perpétuelle en faveur d'Hydro-Québec a été publiée le 15 mai 2025 (no 29 442 132, bureau de la publicité des droits de Shefford). Elle vise une ligne de transport d'électricité qui longe le lot 2 238 408 sur environ 1,54 km et comprend quatre pylônes. L'assiette de servitude couvre environ 34 058 m², avec une bande de coupe de 7 m de largeur de chaque côté. Hydro-Québec détient aussi un droit de coupe additionnel sur 16 038,5 m².

Sur le lot 2 238 409, la servitude touche un petit coin près du chemin Robert-Savage : 221,7 m² d'assiette de servitude et 743,6 m² d'assiette de coupe.

Dans l'assiette de servitude, sont notamment interdits :

Les bâtiments, remises et piscines
Les installations septiques
L'entreposage, le remblai ou toute modification du niveau du sol
Le stationnement de machinerie lourde
Les clôtures de plus de 2,5 m de hauteur

Hydro-Québec peut circuler dans l'assiette de servitude et y couper des arbres en tout temps. Hydro-Québec est responsable des dommages qu'elle cause. Une indemnité additionnelle est payable pour tout ajout de pylônes ou toute coupe à l'extérieur des secteurs désignés.

MILIEUX HUMIDES
Environ 41 % du lot 2 238 408 est constitué de milieux humides. Ceux-ci sont protégés en vertu de la Loi sur la qualité de l'environnement (LQE), et tous travaux dans ces mi